Skip to content
Logo de la République Française Logo du CNES
LOS

Le site de la Loi relative aux Opérations Spatiales

Primary Menu
  • Cadre législatif et réglementaire
  • Systèmes Orbitaux
    • Le bureau LOS Systèmes Orbitaux
    • La Réglementation Technique
    • Processus d’autorisation
    • Conformité : Définition et procédure
    • Guide des bonnes pratiques
    • Outils
  • Documentation
    • Accords et traités
    • Textes de loi
    • Documents Utiles
  • Débris Spatiaux
    • Qu’est-ce qu’un débris spatial?
    • Etat des lieux
      • L’environnement Spatial
      • Population spatiale
      • Evolution de la population orbitale
    • Observation
      • Pourquoi et comment observer les débris spatiaux?
      • Moyens au sol
      • Moyens en orbite
    • Risques
      • Types de risques
      • Risques au sol
      • Risques en orbite
    • Solutions
      • Les solutions possibles
      • Protection
      • Prévention
      • Gestion opérationnelle des risques de collision
      • Prévision des Rentrées Atmosphériques
  • Français
    • Français
    • English

Débris

By Space Care 2 décembre 20242 décembre 2024 Débris/Future of space/Lois

Le CNES, leader mondial dans la réduction des débris spatiaux (vidéo)

Dans cette vidéo mise en ligne par le CNES, vous verrez : Qu’est-ce qu’un débris spatial et pourquoi sont-ils dangereux ? Les mesures adoptées par le CNES pour prévenir leur prolifération. Comment la France, à travers le CNES, se positionne en pionnière dans la régulation et la gestion des débris

Continuer à lire
By Space Care 21 octobre 202413 novembre 2024 Débris

Fragmentation du satellite Intelsat IS-33e

Cet article a été mis à jour le 22/10/2024 suite au nouveau communiqué d’Intelsat sur le statut du satellite, puis le 13/11/2024 pour y intégrer les observations d’ExoAnalytic.   L’opérateur Intelsat (qui est non soumis à la LOS) a annoncé le 19 octobre 2024 avoir subit une panne sur l’un

Continuer à lire
By Space Care 15 octobre 202422 octobre 2024 Débris

IAC 2024 – Un film présente l’expertise du CNES en matière de débris spatiaux

Dans le cadre du 75ème congrès de l’IAC (International Astronautical Congress) se tenant du 14 au 18 octobre 2024 à Milan, une vidéo présentant les activités du CNES en matière de débris spatiaux a été présentée. La surveillance de l’Espace, l’investissement dans le développement de technologies vertueuses et un travail

Continuer à lire
By Space Care 7 septembre 202416 septembre 2024 Débris

Fragmentation du 2nd étage d’un lanceur ATLAS V

La société Slingshot Aerospace a rapporté avoir observé la fragmentation du second étage (CENTAUR) d’un lanceur Altas V, utilisé pour mettre en orbite le satellite GOES17 le 1er mars 2018. La fragmentation se serait produite le 6 septembre 2024 à environ 5:21 UTC. Cet étage (n° NORAD 43227) était sur

Continuer à lire
By Space Care 13 août 202416 septembre 2024 Débris

Fragmentation d’un étage lanceur chinois

Une fragmentation d’un étage de lanceur chinois Long March CZ-6A a été détectée le 7 aout 2024. Elle s’est produite dans le cadre du lancement des 18 premiers satellites de la constellation Qianfan, sur une orbite héliosynchrone à environ 800 km d’altitude. Si pour l’heure l’origine de la fragmentation est

Continuer à lire
By Space Care 14 septembre 202212 décembre 2024 Débris

Australie : un débris de SpaceX découvert dans un enclos à moutons

Load More Posts

Articles récents

  • La Commission Européenne présente l’EU Space Act
  • Lancements de nouveaux satellites sous LOS
  • Succès pour le 4ème lancement Kinéis
  • Séminaire « End of Life Satellites and Sustainable Technologies »
  • Le CNES, leader mondial dans la réduction des débris spatiaux (vidéo)

Archives

  • juin 2025
  • mars 2025
  • février 2025
  • janvier 2025
  • décembre 2024
  • octobre 2024
  • septembre 2024
  • août 2024
  • juillet 2024
  • décembre 2023
  • septembre 2022
  • mars 2022

Catégories

  • Débris
  • Future of space
  • Lois
  • Systèmes Orbitaux

Au sein du CNES, le bureau LOS est chargé pour le compte du Ministère en Charge de l'Espace, de la fonction régalienne consistant à établir la conformité à la Loi relative aux Opérations Spatiales.

Within the CNES, the Space Safety Office for Orbital Systems is in charge, on behalf of the French Ministry of Space, of monitoring the compliance with the French Space Operations Act.

legifrance.gouv.fr

gouvernement.fr

service-public.fr

data.gouv.fr

Contact

Actualités

Mentions légales

Politique de confidentialité

Gestion des cookies

Sauf mention explicite de propriété intellectuelle détenue par des tiers, les contenus de ce site sont proposés sous licence etalab-2.0