Le « Guide des bonnes pratiques pour les systèmes orbitaux » est désormais disponible sur ce site internet dans la page « Documents Utiles ». Cette nouvelle version est le fruit d’un long travail en collaboration avec les opérateurs, industriels, et les experts du CNES. Elle intègre de nombreuses mises à jour, en particulier
Fragmentation du satellite Intelsat IS-33e
Cet article a été mis à jour le 22/10/2024 suite au nouveau communiqué d’Intelsat sur le statut du satellite, puis le 13/11/2024 pour y intégrer les observations d’ExoAnalytic. L’opérateur Intelsat (qui est non soumis à la LOS) a annoncé le 19 octobre 2024 avoir subit une panne sur l’un
IAC 2024 – Un film présente l’expertise du CNES en matière de débris spatiaux
Dans le cadre du 75ème congrès de l’IAC (International Astronautical Congress) se tenant du 14 au 18 octobre 2024 à Milan, une vidéo présentant les activités du CNES en matière de débris spatiaux a été présentée. La surveillance de l’Espace, l’investissement dans le développement de technologies vertueuses et un travail
Fragmentation du 2nd étage d’un lanceur ATLAS V
La société Slingshot Aerospace a rapporté avoir observé la fragmentation du second étage (CENTAUR) d’un lanceur Altas V, utilisé pour mettre en orbite le satellite GOES17 le 1er mars 2018. La fragmentation se serait produite le 6 septembre 2024 à environ 5:21 UTC. Cet étage (n° NORAD 43227) était sur
Fragmentation d’un étage lanceur chinois
Une fragmentation d’un étage de lanceur chinois Long March CZ-6A a été détectée le 7 aout 2024. Elle s’est produite dans le cadre du lancement des 18 premiers satellites de la constellation Qianfan, sur une orbite héliosynchrone à environ 800 km d’altitude. Si pour l’heure l’origine de la fragmentation est
Décollage réussi pour Ariane 6
Le lancement inaugural d’Ariane 6 s’est tenu le 9 juillet 2024. A son bord se trouvaient notamment quelques charges utiles ayant fait l’objet d’une autorisation au titre de la Loi sur les Opérations Spatiales. Les premières étapes du vol se sont déroulées avec succès, avec l’injection d’une première série de
Entrée en vigueur de la nouvelle réglementation technique
La nouvelle réglementation technique associée à la loi spatiale française est entrée en vigueur le 1er juillet 2024. Initiées en 2019 à travers un groupe de travail interministériel, les évolutions résultent d’un intense travail collectif d’instruction sous l’égide du CNES, en coordination avec la Direction générale de la recherche et
Notification RT NG à la Commission Européenne
La notification à la commission Européenne de l’Arrêté modifiant l’arrêté du 31 mars 2011 relatif à la réglementation technique en application du décret n° 2009-643 du 9 juin 2009 relatif aux autorisations délivrées en application de la loi n° 2008-518 du 3 juin 2008 relative aux opérations spatiales au titre
Évolution de la Loi spatiale : séminaire des 15 et 16 mars 2022
Le CNES et plusieurs opérateurs de satellites étaient en session de travail les 15 et 16 mars 2022 à Toulouse, afin de travailler sur l’évolution de la Réglementation Technique associée à la Loi Spatiale. L’objectif était notamment d’y intégrer les initiatives du New Space. Près de 20 opérateurs et industriels
